Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERTHOUD S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1495089
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/1997
Marque en couleurs, figurative de BERTHOUD (soc. an

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an domicilié(e) 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495089.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

BERTHOUD (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : B.S.A. , VARMATIC , GRANULOR , FANSPRAY , TRIFLO , AIROFAST , GYRATOM , PROCALL


BERTHOUD S.A. (soc. an.) - 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Machines agricoles et leurs organes et notamment pulvérisateurs, poudreuses et atomiseurs.